Terms of service

Conditions de Service Stay Art Design

Dernière mise à jour : 11/janvier/2026

1. Objet

Les présentes Conditions de service (« Conditions ») régissent l’utilisation des services, produits, contenus, et de toute prestation fournie par Stay Art Design (« nous », En accédant à notre site, en passant une commande ou en utilisant nos services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions.

2. Identification de la Société

Nom : Stay Art Design
Adresse : #113,rue lambert petion ville,Haiti 
Email : stayartdesign.ad@gmail.com]
Téléphone : +509 4853 2060
Site Web : .....

3. Acceptation des Conditions

L’accès à notre site web et l’utilisation de nos services impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

4. Description des Services

Stay Art Design propose :
Créations artistiques, design visuel, illustrations, contenus graphiques
Vente de produits design et impressions
Services personnalisés pour particuliers et entreprises

Les détails spécifiques des prestations, devis et livrables sont définis dans les contrats ou bons de commande.

5. Commande et Paiement

– Toute commande doit être confirmée par écrit (email ou système de commande en ligne).
– Le paiement s’effectue selon les modalités définies sur le devis ou la page de vente.
– La propriété des créations livrées reste conditionnée au paiement complet.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus, créations, designs, textes, images et œuvres fournis par Stay Art Design restent la propriété exclusive de la Société ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, adaptation ou diffusion non autorisée est strictement interdite.

7. Responsabilités

– Le client s’engage à fournir des informations complètes et exactes pour l’exécution du service.
– Stay Art Design s’efforce de fournir des services de qualité, mais n’est pas responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation des créations ou du site.

8. Modification des Conditions

Stay Art Design se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de l’achat ou de l’usage des services.

9. Droit Applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit [indiquer la juridiction,. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents.

10. Contact

Pour toute question sur ces Conditions de service, merci de nous contacter :
Email : stayartdesign@gmail.com
Téléphone : +509 4853 2060
Adresse : #113,rue lambert petion ville,HAITI